Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant n°1 au programme d'action pour l'amélioration du parc privé 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat avec la Fondation Agir contre l'exclusion (FACE) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la démolition de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de coopération entre le Conseil Général du Bas-Rhin et l'Association régionale des organismes HLM d'Alsace (AREAL) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Poursuite de la mise en oeuvre opérationnelle du label ''Habit'Access 67'' Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Maison Internationale Universitaire des Sciences de l'Homme - Alsace - Plate-forme d'interprétariat-traduction simultanée et Haute Définition Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Coopération européenne - Attribution de subvention à l'Ensemble vocal de Seebach Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités de l'Université Populaire PAMINA - Festival de théâtre jeune public transfrontalier Allez Hop ! Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Alsace à Vélo - Eurovélo Route Rhin (EV 15) : poursuite du partenariat européen DEMARRAGE et actions de promotion et de communication Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Solidarité Internationale - Second appel à projets 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à la création d'un commerce de proximité Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Poste de secours du Mont Sainte Odile et cotisation à la Fédération Française des Stations Vertes de Vacances et des Villages de Neige Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aides en faveur de l'hôtellerie et du camping-caravaning Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions en faveur des meublés de tourisme et chambres d'hôtes Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Stratégie Tourisme Alsace 2012/14 : Réseau des châteaux et cités fortifiées d'Alsace (objectif n°9) et Alsace à Vélo (objectif n°6) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre de la mesure agro-environnementale en faveur de la race bovine vosgienne - Aide aux actions de promotion de l'agriculture et de ses filières animales Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adoption du contrat de territoire Niederbronn - Val de Moder pour la période 2014-2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions au titre des bassins de vie (5e tranche 2014) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de centralité urbaine (4e tranche 2014) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme d'actions 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rénovation urbaine - Subventions pour la réalisation d'aménagements de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Modernisation et extension du Palais de la Musique et des Congrès Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis sur le projet d'extension de la zone vulnérable "nitrates" Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l’aménagement de l’espace rural Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision d'envoi en possession provisoire des nouvelles parcelles de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier d'ECKWERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision d'envoi en possession provisoire des nouvelles parcelles de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de STEINBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rénovation pastorale et reconquête des paysages Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariat de recherche entre le Département et la SATT conectus Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Implantation de structures provisoires sur le site du collège Galilée à Lingolsheim. Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport modificatif - Protocole transactionnel dans le cadre des travaux de restructuration et d'extension du collège de la Robertsau Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restauration scolaire Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin